Restez compétitif et conforme au CBAM
Ne risquez pas de perdre des marchés. Fournissez un reporting d’émissions aligné sur le CBAM pour répondre aux attentes de vos clients et mesurez précisément l’impact du CBAM sur le coût de vos produits.
Devenez prêt pour le CBAM en quelques étapes
Notre flux de travail simplifié rend la conformité CBAM simple et efficace
Cartographiez votre usine
Représentez visuellement vos procédés de production grâce à notre outil de schématisation intuitif
Calculez les émissions intrinsèques et l’allocation gratuite
Automatisez le calcul des émissions et de l’allocation gratuite — ou chargez simplement votre modèle CBAM/EFDA complété
Préparez la vérification
Générez le rapport d’émissions de l’exploitant, sa synthèse et votre plan de surveillance
Comptabilité carbone au niveau de l’usine
Un suivi complet des émissions et des calculs CBAM automatisés, alignés sur la méthodologie du MACF de l’UE
Cartographie visuelle des procédés
Évitez les tableurs compliqués. Représentez visuellement les intrants, les procédés de production et les extrants de votre usine pour un suivi complet des émissions.
Facteurs d’émission centralisés
Accédez à une base de données centralisée regroupant les facteurs de calcul pour l’électricité, les combustibles et les matières premières, les référentiels CBAM et les valeurs par défaut des précurseurs.
Calculs automatisés des émissions et de l’allocation gratuite
Automatisez le calcul des émissions intrinsèques spécifiques et de l’allocation gratuite, en parfaite conformité avec la méthodologie CBAM.
Analyses concrètes des émissions et des coûts
Comparez les émissions de vos produits aux référentiels et suivez l’impact financier du CBAM sur vos ventes.
Comparaison aux référentiels
Comparez les émissions de vos produits aux référentiels propres à chaque pays pour comprendre votre performance carbone
Suivi des coûts CBAM
Visualisez immédiatement la prime CBAM par produit et la charge CBAM de chaque exportation — et mesurez leur impact sur les coûts de vos clients et sur votre compétitivité
Identification des points chauds d’émissions
Repérez les points chauds d’émissions et comparez les coûts du carbone entre fournisseurs et produits pour identifier des leviers d’économies
Préparez-vous à la vérification
Centralisez vos données CBAM et préparez la documentation nécessaire à la vérification.
Référentiel de données centralisé
Conservez toutes vos données liées au CBAM au même endroit, dans un espace sécurisé, pour faciliter l’audit et la gestion.
Documentation de vérification
Réunissez la documentation exigée pour la vérification : le rapport d’émissions de votre exploitant, sa synthèse, un addendum propre au déclarant (le cas échéant) et votre plan de surveillance.
Traitez les points soulevés lors de la vérification
Corrigez les inexactitudes, les non-conformités ou les manquements identifiés et signalés par le vérificateur.
Vos produits sont-ils couverts par le MACF de l’UE ?
Vérifiez-le dès maintenant avec notre vérificateur de codes NC
Questions fréquentes
Les réponses aux questions les plus courantes sur la conformité CBAM des fabricants
Quels secteurs sont couverts par le MACF de l’UE ?
Le CBAM couvre actuellement le ciment, le fer et l’acier, l’aluminium, les engrais, l’électricité et l’hydrogène. Son champ d’application se limite aux matériaux de base et aux produits semi-finis, même si certains produits finis y figurent également.
Quelles sont les obligations des fabricants pendant la phase transitoire du CBAM (2023-2025) ?
Les fabricants de pays tiers n’ont aucune obligation juridique directe au titre du règlement CBAM. Toutefois, s’ils choisissent de communiquer des données d’émissions intrinsèques réelles à leurs clients européens pendant la phase définitive, ces données devront être vérifiées par un vérificateur tiers accrédité pour être exploitables.
Quelles sont les obligations des fabricants pendant la phase définitive du CBAM ? (À partir de 2026)
Pendant la phase définitive du CBAM, les fabricants doivent faire vérifier les données d’émissions qu’ils transmettent aux importateurs européens.
Existe-t-il un seuil de minimis pour les fabricants ?
Non, il n’existe pas de seuil de minimis pour les fabricants. Si vous fournissez des marchandises couvertes par le CBAM à des importateurs européens entrant dans le champ du CBAM, ou à d’autres fabricants qui exportent vers l’UE, vous devez être en mesure de fournir les données d’émissions nécessaires, quelle que soit la quantité.
Les fabricants qui ne fournissent pas de données d’émissions encourent-ils des sanctions ?
Les fabricants ne sont pas directement passibles de sanctions juridiques au titre du CBAM, mais l’absence de données d’émissions fiables peut avoir des conséquences commerciales. Les importateurs européens peuvent alors recourir aux valeurs d’émission par défaut, généralement supérieures aux émissions réelles, ce qui risque de rendre vos produits moins compétitifs sur le marché européen.
Les fabricants doivent-ils payer pour les émissions intrinsèques de leurs produits ?
Non, la responsabilité financière des émissions intrinsèques incombe aux importateurs européens, qui devront acheter des certificats CBAM à partir de 2026. Les fabricants doivent toutefois garder à l’esprit que des émissions déclarées plus élevées augmentent les coûts CBAM des importateurs, ce qui peut nuire à la compétitivité de leurs produits.
Le prix du carbone acquitté dans le pays d’origine peut-il être déduit ?
Oui. Si un prix du carbone a déjà été payé dans le pays d’origine pour les émissions intrinsèques des marchandises importées, ce coût peut être intégralement déduit de l’obligation CBAM. Vous devrez fournir aux importateurs les justificatifs de ces paiements.
Les fabricants de marchandises complexes peuvent-ils utiliser des valeurs par défaut pour les précurseurs ?
Oui, les émissions des marchandises complexes peuvent être calculées à partir des valeurs par défaut d’un ou plusieurs de leurs précurseurs.
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